Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HAUTS DE SAVOIE
SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE -

Numéro de dépôt :
1412717
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/06/2007
LES HAUTS DE SAVOIE de SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE

Présentation de la marque LES HAUTS DE SAVOIE

Déposée le 9 juin 1987 par la société SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS DE SAVOIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE domicilié(e) Z.A. Les Bonnets, 74270 FRANGY (dossier no 2083813) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 407 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2083813) - France.

La marque LES HAUTS DE SAVOIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE SAVOIE est expirée depuis le 9 juin 2007.

SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE SAVOIE , (Marque figurative) , DELICE DE SAVOIE , BOUDANNE , les hauts de savoie , LES FERMIERS SAVOYARDS , LE BAUJU , LE NEVE , L'AVORIAZ , LES F. SAVOYARDS


SOCIETE LAITIERE DES HAUTS DE SAVOIE - - Z.A. Les Bonnets, 74270 FRANGY (dossier no 2083813) - France - SIREN 347407462


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2083813) - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 1997 n°2083813 - Publication au BOPI 1997-02-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription - Transmission de propriété n°42896 - Publication au BOPI

Fromages et tous autres produits laitiers.